Les règles de fonctionnement
Retrouvez ici les principales règles concernant l’adhésion, les inscriptions, les paiements, les aides financières, les remboursements, les assurances et le fonctionnement des activités.
À retenir avant de s’inscrire
- Deux séances d’essai gratuites peuvent être proposées, sans garantie de place.
- L’inscription est définitive lorsque le dossier est complet et le règlement effectué.
- La cotisation est annuelle et indivisible.
Les modalités en détail
Adhésion et inscription
Le prix des cotisations inclut l’adhésion annuelle à l’association. Une carte de membre est remise lorsque le dossier d’inscription est complet.
Pour les personnes ne participant pas à une activité encadrée, l’adhésion annuelle est de 10 €.
Deux séances d’essai gratuites peuvent être proposées avant l’inscription. Elles ne garantissent toutefois pas la disponibilité d’une place dans l’activité.
Seul le dépôt d’un dossier complet, comprenant les documents nécessaires et le règlement, même fractionné, valide définitivement l’adhésion.
Paiement
Le règlement doit être effectué dans sa totalité au moment de l’inscription.
Il est possible de fractionner le paiement en trois à cinq fois, dès le mois d’août.
Les moyens de paiement acceptés sont :
• espèces ;
• chèques ;
• carte bancaire ;
• chèques ANCV ;
• virement ;
• prélèvement ;
• paiement en ligne.
Aides financières et réductions ;
Plusieurs dispositifs d’aide peuvent être utilisés selon la situation de l’adhérent et l’activité choisie :
• aide Sortir, sur présentation de la carte KorriGo Services au moment de l’inscription ;
• Pass’Sport ;
• Pass Culture.
Des réductions sont également accordées dans certaines situations :
• réduction famille : 16 € à partir du deuxième membre d’un même foyer et d’une même adresse ;
• réduction multi-activités : 16 € sur la deuxième activité.
Ces réductions ne sont pas applicables aux licences de sports de compétition, aux cours d’informatique, aux séjours, aux jeux et à l’accueil de loisirs.
Remboursements et avoirs
La cotisation est annuelle et indivisible. Elle contribue au financement global de l’association et des charges nécessaires à l’organisation des activités, notamment les salaires des intervenant·es engagés pour l’ensemble de la saison.
Elle ne correspond pas à un décompte précis de séances, de mois, de trimestres ou de prestations individualisées.
Toute inscription est définitive. Aucun remboursement ne sera effectué, sauf en cas de mutation professionnelle entraînant un déménagement de plus de 30 kilomètres. Les justificatifs de mutation professionnelle et de changement de domicile devront alors être transmis.
Un arrêt temporaire pour raison médicale, justifié par un certificat et pouvant couvrir toute la saison, peut donner droit à un avoir valable pour la saison suivante. Cet avoir peut représenter au maximum 70 % du tarif versé ou être calculé selon le nombre de trimestres non pratiqués.
Les arrêts définitifs pour raison de santé ou les situations exceptionnelles, comme un accident de la vie ou une perte d’emploi, feront l’objet d’une étude particulière par la gouvernance et la direction de l’association.
En cas d’annulation ou de déplacement significatif d’une activité relevant directement de la responsabilité de l’association, une compensation ou un avoir pourra être étudié. L’association pourra également prolonger l’activité, proposer un avoir ou appliquer une réduction sur la saison suivante.
Les cas de force majeure, notamment les incendies, pandémies, guerres ou travaux dans les locaux, ne relèvent pas de ces modalités.
Les demandes sont traitées uniquement à l’adresse suivante :
Assurance
L’association a souscrit un contrat d’assurance en responsabilité civile couvrant sa responsabilité et celle de ses préposés.
Ce contrat ne comprend pas d’assurance individuelle accident. Chaque adhérent doit vérifier auprès de son assureur qu’il est correctement couvert, ainsi que ses enfants, pour les activités pratiquées, y compris le sport de compétition.
Une assurance individuelle accident peut être proposée par l’association, son assureur ou la fédération concernée, selon l’activité pratiquée.
Contact AXA – M. Lecottier : 02 99 27 21 31.
Certaines licences sportives peuvent déjà inclure cette garantie. Cette information doit être vérifiée auprès du secrétariat.
En cas d’accident survenu pendant une activité, l’adhérent doit se présenter au secrétariat avec un certificat constatant la blessure, au plus tard 48 heures après l’accident, afin d’effectuer la déclaration.
Un document attestant que l’adhérent a pris connaissance des informations relatives aux assurances doit être retiré au secrétariat, signé et retourné.
Organisation des activités
Sauf exception indiquée dans le descriptif de l’activité, les activités ne sont pas organisées pendant les vacances scolaires.
Les dates de début et de fin sont précisées sur chaque page d’activité.
L’association se réserve le droit :
• d’annuler ou de modifier un atelier si le nombre d’inscrits est insuffisant ;
• de reporter ou d’annuler certains cours en cas de manifestation importante ;
• de remplacer un animateur ou une animatrice si nécessaire ;
• de modifier certains horaires ou tarifs en début de saison.
Autorisations et consignes
L’adhérent ou son responsable légal autorise l’encadrant à prendre les mesures nécessaires en cas d’hospitalisation ou d’intervention chirurgicale urgente, y compris lorsqu’une anesthésie générale est nécessaire.
Pour les activités accueillant des mineurs, les responsables légaux doivent vérifier la présence effective de l’encadrant avant de laisser leur enfant. Il ne faut pas déposer un enfant seul sur le parking.
La responsabilité de l’association est engagée uniquement pendant les horaires des activités et des compétitions communiqués aux adhérents.
Pour les activités en salle, le port de chaussures de sport propres et réservées à un usage intérieur est obligatoire. L’encadrant peut refuser la participation d’un adhérent si cette consigne n’est pas respectée.